| Pour
toutes informations complémentaires, n'hésitez pas
à nous contacter
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SUD Santé Henri MONDOR
: 01 49 81 22 89 (poste 12 289) / DECT : 36 432 / sud.sante@hmn.aphp.fr
SUD Santé Albert CHENEVIER
: 01 49 81 38 35 (poste 13 835) / sud-sante.achenevier@ach.aphp.fr |
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VALIDATION DE LA PRESENCE AU TRAVAIL |
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ORGANISATION
DU TEMPS DE TRAVAIL |
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CONGÉS
ANNUELS - CONGÉS SUPPLÉMENTAIRES |
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ABSENCES
JUSTIFÉES OU AUTORISÉES |
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Absences
liées à la famille
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Absences
pour congés de maladie
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Absences
pour congé parental - congé de présence parental
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Absences
pour congé de maternité, d'adoption, de paternité
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Absences
pour accidents de service ou du travail
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Absences
pour maladie contractée dans l'exercice des fonctions (M.C.E.F.)
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Absences
liées à la santé
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Absences
pour motif divers
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JOUR
DE CARENCE |
Jour
de carence
Depuis le 1er janvier 2012, les agents publics cessaient
de percevoir leur rémunération au titre du premier
jour de congé maladie. Le premier jour de congé
maladie constituait le délai de carence pendant lequel aucune
rémunération n’était versée par l’employeur.
Mise
en route du Jour de carence - Note AP-HP D2012-4719 (11 juillet
2012)
Mise en route du jour de carence avec la paie du mois de
juillet 2012 avec effet rétroactif au 1er janvier 2012.
Il
était demandé aux agents travaillant à la gestion
des personnels d'étaler le prélèvement de
ces jours sur trois mois (juillet, août, septembre).
Application
sur le GH MONDOR du jour de carence (13 juillet 2012)
A noter que la retenue de rémunération liée
au jour de carence ne concernait que le congé de
maladie ordinaire. Un jour enfant malade était une autorisation
spéciale d’absence. Le jour de carence ne s’appliquait
pas dans ce cas.
Depuis le 1er janvier 2014, le jour de carence pour les agents de la Fonction Publique est abrogé par loi de finance pour 2014 du 23 décembre 2013, article 126. |
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REPOS
SUP., JOURS FÉRIÉS, JOURS CHÔMÉS |
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TRAVAIL
A TEMPS PARTIEL |
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ASTREINTES |
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COMPTE EPARGNE TEMPS |
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TRAVAIL
DE NUIT |
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LA
DISPONIBILITÉ |
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NOTATION |
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DIVERS |
| Décompte
de l'absence et impact sur les jours RTT, les repos récupérateurs |
| Jours
de sujetion pour les agents de nuit |
| Descente
de veille et récupération |
| Descente
de veille et congé de formation professionnelle |
| Valorisation du temps de formation et d'actvités syndicales des agents de nuit |
| Décompte du temps de travail des personnels d'encadrement ayant choisi le forfait jour |
| Décompte du temps de travail des personnels d'encadrement ayant choisi le décompte horaire |
| Droit
à la RTT |
| RH
acquis et congés bonifiés |
| Retraite
et congés bonifiés |
| Formation
professionnelle et congés bonifiés |
| Congé
de maladie pendant les congés bonifiés |
| Indemnités dimanches
et jours fériés |
| Indemnités
de nuit |
| Indemnités
travaux dangereux, incommodes, insalubres et salissants |
| Départ
à la retraite |
| Congés
supplémentaires et agents contractuels |
| C.E.T. et travail de nuit |
| C.E.T. et agents contractuels |
| C.E.T. et mutation |
| Départ de la fonction publique et paiement des jours de C.E.T. |
| Temps
partiel et congés supplémentaires |
| Temps
partiel et arrêt de travail |
| Temps
partiel et congé de maternité |
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FORMULAIRES
OFFICIELS CHENEVIER / MONDOR |
Demande
de retraite (à adresser 8 mois avant la date de départ
souhaitée)
Demande
de simulation de retraite
Allocation de départ à la retraite |
Demande
validation formulée par l'agent titulaire CNRACL (recto)
Demande
validation formulée par l'agent titulaire CNRACL (verso)
Un fonctionnaire en activité, affilié à la
Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités
Locales (CNRACL) peut demander la validation du temps fait en tant
que non titulaire (contractuel, CDD, vacataire, agent de vacances).
Cette procédure permet de rendre valables pour la retraite
ces services moyennant le versement de cotisations rétroactives.
La validation doit porter sur la totalité des services de
non titulaire effectués.
Sont également validables :
- les années d’études d’infirmière,
de sage-femme et d’assistante sociale (uniquement pour les
fonctionnaires titularisés au plus tard le 1er janvier 2013)
;
- les services d’internes/étudiants hospitaliers/médecins
;
- les services d’assistante maternelle (le nombre d’heures
effectuées doit être connu pour calculer les trimestres
validables).
Attention, la possibilité de racheter le temps effectué
en tant qu'agent non titulaire et/ou ses années d'études
disparaît le 1er janvier 2014 ! |
| Dossier
de candidature |
| Circuit
du nouveau recruté (documents à fournir pour votre recrutement) |
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| Demande
de mouvement interne - Changement d'affectation (service, horaire) |
| Demande
de mutation vers un autre établissement |
Demande
de temps partiel + Demande de surcotisation
La surcotisation n'est pas obligatoire. Elle consiste à verser
une retenue (cotisation part agent) à un taux supérieur
au taux normal. Ce dispositif permet la prise en compte à
temps plein, dans le calcul de la retraite, de périodes effectuées
à temps partiel ou à temps non complet.
Attention la possibilité de surcotiser est limité
dans la temps !
Un agent à 90% peut surcotiser pendant 10 ans, un agent à
80% peut surcotiser pendant 5 ans,
un agent à 75% peut surcotiser pendant 4 ans, un agent à
70% peut surcotiser pendant 3 ans et 4 mois,
un agent à 60% peut surcotiser pendant 2 ans et demi, un
agent à 50% peut surcotiser pendant 2 ans. |
| Demande
de disponibilité - Demande de congé parental |
| Bon
d'affectation des CAE et promotion professionnelle |
| Demande
de cumul de rémunération |
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